- Organisation et territoire
- La communauté de communes
- Le territoire
- Les élus
- Au quotidien / En pratique
- Petite enfance (0-3 ans)
- Enfance - jeunesse (3-16 ans)
- Sport et culture
- Environnement
- Mobilité
- Développement économique
- Agriculture
- Entreprises
- Zones d'activités
- Aménagement et infrastructures
- Urbanisme
- Voirie
- Les projets d'aménagement
- Accueil des gens du voyage
- Tourisme Salles à louer
- Tourisme et patrimoine
- Hébergement / restauration
- Activités
- Le domaine des communes
- labels Marques Partenaires
- Web TV Agenda
Enquête publique de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
-
Publiée le 09/09/2021
Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’une enquête parcellaire relatives au projet d’une construction d’une crèche et d’un accueil d’évènement festif à Anse
Commissaire enquêteur
Se tient à disposition du public pour recevoir les observations en Mairie de Anse :
Lundi 13 septembre de 9h à 12h
Samedi 25 Septembre de 9h à 12h
Mercredi 13 Octobre de 14h à 17h
Ci-dessous documents à consulter :
ouverture_enquete_ccbpd.pdfMedia Folder: avis_public_ap_conj_.ccbpd_.pdfMedia Folder: certificat_affichage_1.pdfMedia Folder: certificat_affichage_2.pdfMedia Folder: trans_mairie_ap.pdfMedia Folder: dup_modifiee_-_complete.pdfMedia Folder: